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Production
Vous pouvez recevoir deux types de dividendes d’une entreprise canadienne : dividendes déterminés et autres que déterminés. Vous recevrez donc un des feuillets suivants avec l’information sur vos dividendes à inclure à votre déclaration de revenus :
- T3, État des revenus de fiducie (Répartitions et attributions)
- T4PS, État des allocations et des paiements attribués dans le cadre d’un régime de participation des employés aux bénéfices
- T5, État des revenus de placements
- T5013, État des revenus d’une société de personnes
- Le total des montants figurant sur ces feuillets est reporté à l’annexe 4, État des revenus de placements.
Vous devez donc, vérifier tout les feuillets qui s'appliquent à vous. Certains clients ont trouvé des erreurs dans leurs T5 relevé 3 et T3 relevé 16.
Je vous suggère de revisiter les Relevés qui vous concerne et de vérifier plus particulièrements les informations suivantes :
Relevé 3
La case A1 doit être égal aux cases A11+A12. Donc si les cases A11 et A12 sont à $0 et A1 est >0, vous devez corriger
La case A2 doit être égal aux cases A21+A22. Donc si les cases A21 et A22 sont à $0 et A2 est >0, vous devez corriger
Relevé 15
La case 6A1 doit être égal aux cases 6A1+6A2. Donc si les cases 6A1 et 6A2 sont à $0 et 6A1 est >0, vous devez corriger
La case 6B1 doit être égal aux cases 6B1+6B2. Donc si les cases 6B1 et 6B2 sont à $0 et 6B1 est >0, vous devez corriger
Relevé 16
La case C1 doit être égal aux cases C11+C12. Donc si les cases C11 et C12 sont à $0 et C1 est >0, vous devez corriger
La case I pour le Montant imposable des dividendes déterminés doit être égal à C1 x 1.38
C2 doit être égal aux cases C21+C22. Donc si les cases C21 et C22 sont à $0 et C2 est >0, vous devez rectifier la situation
La case I pour le Montant imposable des dividendes ordinaires doit être égal à C2 x 1.16
À noter que l'erreur la plus fréquente qu'on rencontre est d'entrer le même montant dans les deux cases I alors que la description du montant à entrer est différente pour les deux cases.
Relevé 25
La case A1 doit être égal aux cases A11+A12. Donc si les cases A11 et A12 sont à $0 et A1 est >0, vous devez corriger
La case F pour le Montant imposable des dividendes déterminés doit être égal à A1 x 1.38
La case A2 doit être égal aux cases A21+A22. Donc si les cases A21 et A22 sont à $0 et A2 est >0, vous devez corriger
La case F pour le Montant imposable des dividendes ordinaires doit être égal à A2 x 1.16
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